Mentions légales

Association des opérateurs de berline des Affluents (ACBDA)

Dernière mise à jour : 13 octobre 2026

Éditeur du site

Le site acbda.ca est celui de l'Association des opérateurs de berline des Affluents (ACBDA). Pour nous joindre : info@acbda.ca.

Contenu

Les textes, documents et renseignements publiés par l'Association sur ce site sont la propriété de l'ACBDA. © 2026 Association des opérateurs de berline des Affluents. Tous droits réservés.

Conception et programmation

Le site et ses outils (espace des membres, Portail des Opérateurs, Coffre-fort, réservations, sondages, courriels, factures, autocollants de membre et pages d'administration) ont été conçus et programmés par Massine Juba Kadi et Karim Kadi, qui en sont les auteurs. L'Association les utilise avec leur autorisation.

Droit d'auteur

Le site, son code, sa présentation et ses outils sont des œuvres protégées par la Loi sur le droit d'auteur (L.R.C. 1985, ch. C-42) :

Toute reproduction, adaptation ou communication au public du site ou de ses outils, même partielle, sans autorisation écrite de leurs auteurs, est interdite.

Logiciels de tiers

Le site s'appuie sur des bibliothèques libres (notamment Express, le pilote MongoDB, Nodemailer et un générateur de codes QR) qui restent sous leur propre licence.

Renseignements personnels

La façon dont l'Association protège vos renseignements est décrite dans sa politique de confidentialité.